Métier et environnement

A, C et D doivent être contrôlés ensemble. Cette question ne prétend pas énumérer toutes les conditions générales et pièces du dossier. A. C’est la durée et la date de référence prévues. B. Elle ne constitue pas des services publics pour cette condition. C. La nature des services est un critère indispensable. D. Cette vérification s’ajoute à celle de l’ancienneté au 1er janvier.

Réponse attendue : C. A — L’organisation du travail dans l’école ne confère pas toutes les compétences relatives à la carrière. B — La fonction exercée par le directeur ne change pas l’employeur territorial. C — C’est le rôle expressément prévu par cet article. D — Aucune délégation automatique aux parents ne résulte de cet article.

Réponse attendue : D. A — Inexact. La durée de présence ne change pas automatiquement la qualité juridique de l’agent. B — Inexact. La similitude des tâches ne transforme pas un contrat en nomination stagiaire. C — Inexact. La satisfaction des familles ne remplace aucune des décisions administratives requises. D — Exact. La titularisation relève d’un cadre et d’une décision de l’autorité territoriale. Il faut d’abord lire l’acte de recrutement.